Les sources de la règle de Droit
Sources Traditionnelles :
1 .La Religion : La religion est une Source Traditionnelle de droite objectif on ne peut parler de la religion comme source traditionnelle que dans un Etat religieux , Autrement dit un Etat qui prend en considération la règle religieux au niveau de son droit positif (القانون الوضعي -),Dans un laïque (دورة علمانية) , La règle religieuse ne peut pas considérer comme dispositions ( les règles) d’inspirations religieuse . c – ad la charria (الشريعة ) c’est le Quran + La sounna , au Maroc la règle religieuse c’est présent principalement an matière du statut personnel , familial et successoral ( الميراث)
, le divorce …
3. La religion : est la 2 éme source de droit traditionnel , la coutume appelée également « Orf العرف
Est définie comme une règle ( la répétition dans le temps ), qui proviennent des usages , des pratiques les habitudes d’une population donnée .La coutume doit se prolonger dans le temps .c – ad elle doit incarnée ( avoir ) , le caractère répétitif ( la répétition ).La Coutume à été très présente comme une source de droit positif marocain pendant la période de protectorat ( الحماية ) , Mais au fur et a mesure après l’indépendance la coutume n’a plus son poids et sa valeur comme source traditionnelle de la règle juridique . De nous jours la coutume est reconnu ( معترف بها - ) par le législateur (المشروع )marocain comme une source au niveau des relations entre les commerçants ( Article 3 de code de commerce : qui prévoit que les usages et les pratiques et les pratiques commerciale reste toujours en vigueur ( appliquer) comme source de droit en cas litige entre les commerçants .
Sources Modernes :
1 La loi : c’est la 1er source moderne du droit positif , la loi fait partie de la compétence du parlement , autrement dit la 1er fonction du parlement ( la chambre des représentantes du parlement , autrement dit la 1er fonction du parlement ( la chambre des représentants + la chambre des conseilles ) est légifère ( faire de lois ) c –ad création de loi en cas de besoin.
2 Le règlement : le règlement est la 2 eme source moderne du droit positif, =3 »
Autorités on le droit de crées de loi à travers le règlement sous 3 formes différentes
· Le Dahir qui provient du roi
· Les Décrets ( qui provient du 1er ministre : Aujourd’hui le chef du gouvernement )
· Les arrêtés ministériels ( qui proviennent des ministres ) .
Sources interprétatives :
1 La Doctrine (الفقه) : c’est la 1er source interprétative , la doctrine qu’est définie comme l’ensemble des travaux , des réflexions et des commentaires qui proviennent des Spécialistes de Droit à l’occasion de l’interprétation d’une loi donnée ; il s’agit des universitaires , le juges , les juristes , les avocats ,…
La Doctrine n’es pas une source directe du droit positif (c’est une source indirecte ),
Mais l’ensemble des interprétations sont prisent en considération par le parlement au moment de la création de larègles de Droit.
2 La jurisprudence (الاجتهاد القضائي) : La jurisprudence peut être définie comme l’ensemble des solutions jurisprudentielles, c –ad les jugements ( الأحكام ) et les arrêtés (القرارات ) , prononcés par l’ensemble des juridictions du royaume
Question : Quel est la différence entre les arrêtés et les arrêtes.