1- Définition Du MOT Droit :
Le mot droit est un terme générique, c-ad il a plusieurs définitions, mais en peut généralement réduire toutes ces définitions en deux définitions principales :
- Le droit objectif : c’est l’ensemble des règles juridiques
- Le droit subjectif : c’est l’ensemble des prérogatives dont une personne est titulaire
Le droit objective : permet d’assurer de l’ordre dans la société, la réglementation de la vie des personnes dans la société.
Le droit objectif est subdiviser en sous ensembles :
Le droit commercial : ensemble des règles qui régissent l’activé commerciale.
Le droit fiscal : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’administration des impôts.
Le droit social : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’employeur et le l’employés.
Le droit Bancaire : ensemble des règles qui organisent tous se qui en relation avec l’active bancaire.
Le droit Constitutionnel : ensemble des règles qui organisent l’Etat
Le droit Administratif : ensemble des règles qui organisent l’activé administrative dans un Etat.
Droits Subjectifs : -droit d’éducation,-droit de Santé, - Droit de voter…..
TITRE 1 : LE Droit Objectif
Définition de droit objectif : « Ensemble des règles de conduites juridique qui gouvernent la vie des personnes on société et dont l’inobservation est sanctionnée par les pouvoirs publics »
Remarque : le droit n’est pas la seule règle de conduite sociale.
Il existe d’autres règles : 1. Règle religieuse : القاعدة الدينية
2 : règle morale : القاعدة الأخلاقية
La distinction entre règle juridique, religieuse et moral
La règle juridique est instaurée par le législateur (gouvernement dans le Cas de Maroc)
Etat laïque (la séparation entre le droit positif et la religion)
1. Modalités d’élaboration : Qui créer la loi
2. Sanction : (Cas de ne pas respecter la loi) sanction par les pouvoirs publics
Remarque :- la règle religieuse et morale : la conscience de l’individu qui sanctionne l’individu
- la Cas d’un Etat musulman
- le Cas d’un Etat laïque
Chapitre I : L’objet de la règle de droit
Section 1 : Différentes disciplines juridiques
Droit positif : c’est un droit écrit (noir sur blanc) sous forme de textes de loi, ce n’est pas un droit verbale.
Critère de classification : droit Prive / droit Public
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Droit Privé |
Droit Public |
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Droit Civil |
D.Constitutionnel |
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Droit Du travail |
d.Administrative |
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Droit Bancaire |
Droit Pénal |
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Droit Fronce |
Droit Fiscal |
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Droit boursier (Bâtiments/terrains) |
D.de fiance Public |
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D. du Consommateur |
D.de liberté Publique |
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D. International Privé |
D.international Pub |
Le droit boursier : les acteurs du marché boursier :- le marché, - les sociétés Cotées en bourse(c-ad leurs capital est ouvert au grand publique), - les sociétés de bourse (elles sont des intermédiaires),les O.P.C.V.M : ce sont les investisseurs institutionnels
Droit international privé : tous se relation avec la résidence (les étrangers), carte de résidence, ( le droit international marocain privé).
Droit administratif : la relation entre un particulier et l’administration
Droit pénal : tous comportement qui trouble la société.
Droit fiscal : il compose de deux parties, ce qui paye l’impôt er celui qui le collecte (l’Etat).
Droit de finances publiques : la loi de finance
Droit des libertés publiques : le droit d’opinion et d’expression (la liberté de presse).
Droit international public : c’est l’ensemble des règles qui réglemente la vie entre les pays